OT'ROUILLE
Présentation de la marque OT'ROUILLE
Déposée le 27 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC2 CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OT'ROUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OT'ROUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OT'ROUILLE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.
MC2 CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2039754 - Publication au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2004 n°2271831 - Publication au BOPI 2004-09-07
Inscription le 7 novembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°178339 - Publication au BOPI 1994-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Inscription le 19 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490010 - Publication au BOPI 2008-12-19
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2014 n°2566768 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-03
Inscription le 22 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746313 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22